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Version historique

Article Annexe II du Arrêté du 29 octobre 2009 relatif aux médicaments à usage humain classés dans l'une des catégories de prescription restreinte pour l'application de l'article R. 5141-122 du code de la santé publique

Version en vigueur du 7 novembre 2009 au 22 juin 2011 · Annexes

Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.

MÉDICAMENTS ACCESSIBLES AUX CLINIQUES VÉTÉRINAIRES ET AUX CENTRES HOSPITALIERS VÉTÉRINAIRES

Remarque : la liste des médicaments comporte le médicament de référence et, le cas échéant, ses génériques autorisés à la date de la publication. Dans l'attente de l'actualisation de l'arrêté, ces dispositions s'appliquent à tout nouveau générique substituable aux médicaments de cette liste figurant au répertoire mentionné à l'article R. 5121-8.

Desflurane

SUPRANE, liquide pour inhalation par vapeur.

Isoflurane

AERRANE, liquide pour inhalation par vapeur.

FORENE, liquide pour inhalation par vapeur.

ISOFLURANE BELAMONT, gaz anesthésique pour inhalation, en flacon.

Protoxyde d'azote

PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AGA MEDICAL, gaz pour inhalation, en bouteille.

PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR LIQUIDE SANTE FRANCE, gaz pour inhalation, en bouteille.

PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR PRODUCTS MEDICAL, gaz pour inhalation, en bouteille.

PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL SOL FRANCE, gaz pour inhalation, en bouteille.

PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL SAGA MEDICAL, gaz pour inhalation, en bouteille.

PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL SOL FRANCE, gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe.

PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR LIQUIDE SANTÉ FRANCE, gaz pour inhalation, pour évaporateur fixe.

PROTOXYDE D'AZOTE MEDICINAL AIR PRODUCTS MEDICAL, gaz pour inhalation, en bouteilles en cadre avec tube plongeur.

Protoxyde d'azote / oxygène

ANTASOL 135, gaz pour inhalation, en bouteille.

ENTONOX 135 bar, gaz pour inhalation, en bouteille.

KALINOX 170 bar, gaz pour inhalation, en bouteille.

OXYNOX 135, gaz pour inhalation, en bouteille.

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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.