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Version historique

Article A211-3 du Code du sport

Version en vigueur du 30 avril 2008 au 3 mai 2012 · Partie réglementaire - Arrêtés > LIVRE II : ACTEURS DU SPORT > TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT > Chapitre Ier : Formation aux professions du sport > Section 1 : L'Institut national du sport, de l'expertise et de…

Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.

Le secrétaire général assiste le directeur pour la mise en œuvre des moyens mis à la disposition de l'institut et la coordination des actions des différents départements, à l'exception des activités de recherche.

Il remplace le directeur en cas d'absence ou d'empêchement.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.