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Version historique

Article 9 du Arrêté du 7 avril 1981 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines

Version en vigueur du 10 avril 1981 au 23 janvier 2002

Une autre version de cet article est applicable aujourd'hui : voir la version en vigueur.

L'arrêté du 13 juin 1969 fixant les règles de sécurité et d'hygiène applicables aux établissements de natation ouverts au public est abrogé.

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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.