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Version historique

Article 12 du Arrêté du 20 septembre 1991 relatif aux garanties de technique et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités subaquatiques sportives et de loisir en plongée autonome à l'air

Version en vigueur du 5 novembre 1991 au 11 juillet 1998

L'activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.