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Article 1 du Décret n°83-791 du 2 septembre 1983 modifiant le décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

Version à venir, en vigueur à compter du

a modifié les dispositions suivantes

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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.