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À venir

Article du Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

Version à venir, en vigueur à compter du

Art. 1er. - Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté.

Source : Journal officiel (DILA), base JORF. Page mise à jour le 21 novembre 2026.