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En vigueur

Article D643-12 du Code de l'éducation

Version en vigueur depuis le 1er janvier 2017 · Partie réglementaire > Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs > Titre IV : Les formations technologiques > Chapitre III : Les formations technologiques courtes > Section 1 : Le brevet de technicien…

La durée des stages peut être réduite pour les candidats préparant le brevet de technicien supérieur dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par le règlement particulier du diplôme.

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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.