Article D332-16 du Code de l'éducation
Version en vigueur depuis le 1er janvier 2013 · Partie réglementaire > Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. > Titre III : Les enseignements du second degré. > Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges. > Section 2 : Le diplôme…
Le diplôme national du brevet comporte deux séries : série générale, série professionnelle.
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Textes liés
- Concordance Décret n°87-32 du 23 janvier 1987 - art. 3 (Ab) art. 3
- Concorde Décret n°87-32 du 23 janvier 1987 - art. 3 (Ab) art. 3
- Codifié par Décret n°2006-583 du 23 mai 2006
- Modifie Décret n°2012-1351 du 4 décembre 2012 - art. 1 art. 1
- Cite Décret n°2020-640 du 27 mai 2020 - art. 1 (V) art. 1
- Cite Décret n°2022-29 du 14 janvier 2022 - art. 1 (V) art. 1
- Cite Décret n°2022-1178 du 25 août 2022 - art. 1 (V) art. 1
- Cite Décret n°2022-1178 du 25 août 2022 - art. 2 (V) art. 2
- Cite Décret n°2023-287 du 19 avril 2023 - art. 1 (V) art. 1
- Cite Décret n°2025-328 du 10 avril 2025 (V)
- Cite Code de l'éducation - art. D341-41 (V) art. D341-41
- Cite Code de l'éducation - art. D373-2 (V) art. D373-2
Cité ou modifié par
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.