Chapitre II : Les formations technologiques longues
Code de l'éducation
Section 1 : Habilitation à délivrer le titre d'ingénieur diplômé
Section 2 : La commission des titres d'ingénieur
Section 3 : Le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat
Section 4 : Le diplôme supérieur d'arts appliqués
Section 5 : Diplôme national des métiers d'art et du design
Section 6 : Licence professionnelle “bachelor universitaire de technologie”
Section 7 : Diplôme d'expertise automobile
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 19 novembre 2026.