Section 3 : Le troisième cycle
Code de l'éducation
Sous-section 1 : Le titre de docteur honoris causa
Sous-section 2 : Le mécénat de doctorat des entreprises
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.
Code de l'éducation
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.