Section 1 : Le premier cycle
Code de l'éducation
Sous-section 1 : Inscription des étudiants
Sous-section 2 : Les classes préparatoires aux grandes écoles
Sous-section 3 : Admission en section de techniciens supérieurs et en institut universitaire de technologie
Sous-section 4 : Le grade de licence
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.