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Article 1 du Décret n° 2026-434 du 2 juin 2026 relatif aux comportements dangereux en mer causés par l'ivresse manifeste ou le défaut de maîtrise d'un navire de plaisance à moteur

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

- Code des transports

Sct. Chapitre II : Sécurité de la navigation, Art. R5242-1, Art. R5242-2

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.