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À venir

Article 3 du Arrêté du 24 novembre 2025 modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. A322-100

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.