Article 10 du Arrêté du 21 novembre 2025 relatif à l'organisation en blocs de compétences du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-57-1
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Cité ou modifié par
- Modifie Code du sport art. A212-57-1
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.