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En vigueur

Article 7 du Arrêté du 28 juillet 2025 relatif aux épreuves du deuxième groupe du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant »

Version en vigueur depuis le 1er août 2025

Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2027 de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) du baccalauréat technologique.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 octobre 2019

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. null

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.