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À venir

Article 1 du Décret n° 2025-121 du 11 février 2025 relatif au remplacement de l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » en outre-mer

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D375-2, Art. D376-2, Art. D377-2

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.