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En vigueur

Article 10 du Arrêté du 21 janvier 2025 portant création de la mention « activités du vélo » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Version en vigueur depuis le 10 février 2025

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.