Article 9 du Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Version à venir, en vigueur à compter du
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Sct. ANNEXES
, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
Textes liés
- Cite Arrêté du 4 janvier 2008
- Crée Arrêté du 4 janvier 2008 - ANNEXES (V)
- Crée Arrêté du 4 janvier 2008 - art. ANNEXE I (V) art. ANNEXE I
- Crée Arrêté du 4 janvier 2008 - art. ANNEXE II (V) art. ANNEXE II
- Crée Arrêté du 4 janvier 2008 - art. ANNEXE III (V) art. ANNEXE III
- Cite Code du sport. - art. A212-57 art. A212-57
- Cite Code du sport. - art. L221-2 art. L221-2
Cité ou modifié par
- Crée Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » art. ANNEXE I
- Crée Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » art. ANNEXE II
- Crée Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » art. ANNEXE III
- Cite Code du sport art. A212-57
- Cite Code du sport art. A212-57
- Cite Code du sport art. A212-57
- Cite Code du sport art. A212-57
- Cite Code du sport art. L221-2
- Cite Code du sport art. L221-2
- Cite Code du sport art. L221-2
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.