Article 9 du Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Textes liés
- Cite Arrêté du 1er juillet 2008
- Crée Arrêté du 1er juillet 2008 - Annexes (V)
- Crée Arrêté du 1er juillet 2008 - art. Annexe I (V) art. Annexe I
- Crée Arrêté du 1er juillet 2008 - art. Annexe II (V) art. Annexe II
- Crée Arrêté du 1er juillet 2008 - art. Annexe III (V) art. Annexe III
- Cite Code du sport. - art. A212-52 art. A212-52
Cité ou modifié par
- Crée Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » art. Annexe I
- Crée Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » art. Annexe II
- Crée Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » art. Annexe III
- Cite Code du sport art. A212-52
- Cite Code du sport art. A212-52
- Cite Code du sport art. A212-52
- Cite Code du sport art. A212-52
- Cite Code du sport art. A212-52
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.