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À venir

Article 9 du Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.