Article 7 du Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 7
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » art. 7
- Cite Code du sport art. Annexe II-2-1
- Cite Code du sport art. Annexe II-2-1
- Cite Code du sport art. Annexe II-2-1
- Cite Code du sport art. Annexe II-2-1
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.