Article 2 du Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 2 bis
Textes liés
Cité ou modifié par
- Crée Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « polo » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » art. 2 bis
- Cite Code du sport art. D212-38
- Cite Code du sport art. D212-38
- Cite Code du sport art. D212-38
- Cite Code du sport art. D212-38
- Cite Code du sport art. D212-38
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.