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À venir

Article 1 du Arrêté du 28 janvier 2025 modifiant les dispositions relatives à la durée d'utilisation des véhicules d'enseignement de la conduite et d'examen spécialement aménagés pour les personnes atteintes d'un handicap

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 janvier 2001

Art. 6

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.