Aller au contenu
À venir

Article 3 du Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 3

Textes liés

Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.