Article 3 du Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » art. 3
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-57-1
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-57-1
- Cite Code du sport art. A212-57-1
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-57-1
- Cite Code du sport art. A212-35
- Cite Code du sport art. A212-35
- Cite Code du sport art. A212-35
- Cite Code du sport art. A212-35
- Cite Code du sport art. A212-35
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.