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À venir

Article du Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »

Version à venir, en vigueur à compter du · Annexe

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 juillet 2003

Art. Annexes

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.