Article du Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « conception et industrialisation en microtechniques »
Version à venir, en vigueur à compter du · Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2003
Art. Annexes
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 31 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur conception et industrialisation en microtechniques. art. Annexes
- Cite Code de l'éducation art. L611-9
- Cite Code de l'éducation art. L611-9
- Cite Code de l'éducation art. L611-9
- Cite Code de l'éducation art. L611-9
- Cite Code de l'éducation art. L611-9
- Cite Code de l'éducation art. L611-9
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.