Article du Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 octobre 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Gestion des transports et logistique associée »
Version à venir, en vigueur à compter du · Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2018
Art. Annexe II d
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Cité ou modifié par
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Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.