Article 4 du Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 4
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » art. 4
- Cite Code du sport art. R212-10-11
- Cite Code du sport art. R212-10-11
- Cite Code du sport art. R212-10-11
- Cite Code du sport art. R212-10-20
- Cite Code du sport art. R212-10-20
- Cite Code du sport art. R212-10-20
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 23 novembre 2026.