Article 4 du Arrêté du 16 mars 2024 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026
Version en vigueur du 18 mars 2024 au 1er septembre 2026
Le suivi des élèves est réalisé conformément aux articles D. 331-24 et D. 331-48 du code de l'éducation.
Textes liés
Cité ou modifié par
- Abroge Arrêté du 10 juillet 2026 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde art. 6
- Cite Code de l'éducation art. D331-24
- Cite Code de l'éducation art. D331-48
- Cite Code de l'éducation art. D331-24
- Cite Code de l'éducation art. D331-24
- Cite Code de l'éducation art. D331-48
- Cite Code de l'éducation art. D331-24
- Cite Code de l'éducation art. D331-48
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.