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Version historique

Article 4 du Arrêté du 16 mars 2024 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

Version en vigueur du 18 mars 2024 au 1er septembre 2026

Le suivi des élèves est réalisé conformément aux articles D. 331-24 et D. 331-48 du code de l'éducation.

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.