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À venir

Article 1 du Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation

Version à venir, en vigueur à compter du

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 juillet 2009

Art. 1, Art. 2, Art. Annexe

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.