Article 1 du Arrêté du 14 décembre 2023 portant abrogation de l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation
Version à venir, en vigueur à compter du
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe
Textes liés
Cité ou modifié par
- Abroge Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation art. 1
- Abroge Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation art. 2
- Abroge Arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus à l'article D. 337-59 du code de l'éducation art. Annexe
- Abroge LEGITEXT000020951334
- Cite Code de l'éducation art. D337-59
- Cite Code de l'éducation art. D337-59
- Cite Code de l'éducation art. D337-59
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.