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À venir

Article 1 du Arrêté du 29 décembre 2023 portant modification de l'arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 novembre 2021

Art. ANNEXE I

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.