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À venir

Article 1 du Décret n° 2023-1432 du 29 décembre 2023 relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux échanges d'informations de la plateforme nationale de lutte contre la manipulation des compétitions sportives

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. R333-5, Art. R334-1, Art. R333-6, Art. R334-2, Art. R333-6-1, Art. R334-3, Art. R333-7, Art. R334-4, Art. R333-8, Art. R334-5, Art. R333-9, Art. R334-6, Art. R333-10, Art. R334-7, Art. R333-10-1, Art. R334-8, Art. R333-11, Art. R334-9, Art. R333-12, Art. R334-10, Art. R333-13, Art. R334-11, Art. R333-14, Art. R334-12

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.