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À venir

Article 1 du Décret n° 2023-1302 du 27 décembre 2023 relatif au médecin praticien correspondant

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

- Code du travail

Sct. Section 8 : Médecin praticien correspondant

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du travail

Art. R4623-41, Art. R4623-42, Art. R4623-43, Art. R4623-44, Art. R4623-45

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.