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À venir

Article 10 du Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 4 avril 2018

Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 4 avril 2018

Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.