Article 10 du Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 4 avril 2018
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 4 avril 2018
Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII
Textes liés
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 - Annexes (VT)
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe I (VT) art. Annexe I
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe II (VT) art. Annexe II
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe III (M) art. Annexe III
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe IVT (V) art. Annexe IV
- Abroge Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe V (Ab) art. Annexe V
- Abroge Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe VI (Ab) art. Annexe VI
- Abroge Arrêté du 4 avril 2018 - art. Annexe VII (Ab) art. Annexe VII
- Cite Code du sport. - art. A212-47-3 art. A212-47-3
- Cite Code du sport. - art. L221-2 art. L221-2
Cité ou modifié par
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. Annexe I
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. Annexe II
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. Annexe III
- Crée Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. Annexe IV
- Abroge Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. Annexe V
- Abroge Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. Annexe VI
- Abroge Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. Annexe VII
- Cite Code du sport art. A212-47-3
- Cite Code du sport art. A212-47-3
- Cite Code du sport art. L221-2
- Cite Code du sport art. L221-2
- Cite Code du sport art. L221-2
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.