Article 5 du Arrêté du 27 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 avril 2018
Art. 6
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. 6
- Cite Code du sport art. A212-47-3
- Cite Code du sport art. A212-47-3
- Cite Code du sport art. A212-26
- Cite Code du sport art. A212-26
- Cite Code du sport art. A212-26
- Cite Code du sport art. A212-26
- Cite Code du sport art. A212-26
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.