Article du Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2016 portant création de la mention « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du · Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 septembre 2016
Art. Annexe I
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Cité ou modifié par
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.