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À venir

Article du Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »

Version à venir, en vigueur à compter du · Annexe

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 septembre 2016

Art. Annexe I

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.