Article du Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du · Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2016
Art. Annexe I
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 21 septembre 2016 portant création de la mention « sports de contact et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. Annexe I
- Cite Code du sport art. A212-47-3
- Cite Code du sport art. A212-47-3
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.