Article 2 du Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 septembre 2016
Art. 3
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 21 septembre 2016 portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » art. 3
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.