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À venir

Article 1 du Arrêté du 14 avril 2022 fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport en Nouvelle-Calédonie

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Art. A425-1

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.