Article 3 du Arrêté du 20 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Art. 3
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 25 janvier 2011 portant création de la mention « hockey sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » art. 3
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-57-1
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-57-1
- Cite Code du sport art. A212-57-1
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-36
- Cite Code du sport art. A212-57-1
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.