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À venir

Article 1 du Arrêté du 8 juin 2021 aménageant les règles relatives à la formation des coordonnateurs en matière de sécurité et de protection de la santé afin d'en permettre l'accès à des étudiants dans le cadre de leur cursus universitaire

Version à venir, en vigueur à compter du

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 décembre 2012

Art. 9 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 décembre 2012

Art. 3, Art. 9, Art. Annexe II

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 20 novembre 2026.