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À venir

Article 1 du Décret n° 2021-434 du 12 avril 2021 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du travail

Art. R4412-149

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.