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À venir

Article 1 du Arrêté du 14 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au montant des honoraires dû aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers en application de l'article D. 461-27 du code de la sécurité sociale

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mai 1995

Art. 1

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.