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À venir

Article 2 du Décret n° 2020-1396 du 17 novembre 2020 relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la route.

Art. R130-6

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.