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À venir

Article 2 du Arrêté du 15 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 7 mai 2020 relatif aux modalités de formation et d'évaluation à distance dans les formations professionnelles maritimes

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 mai 2020

Art. 1

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.