Article 1 du Décret n° 2020-1163 du 23 septembre 2020 modifiant les dispositions applicables au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D636-48
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Cité ou modifié par
- Modifie Code de l'éducation art. D636-48
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.