Article 2 du Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-475 du 28 avril 2011
Art. 3, Art. 4
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Cité ou modifié par
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.