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À venir

Article 3 du Arrêté du 25 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 mai 2016

Art. 4

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.