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À venir

Article 2 du Arrêté du 10 novembre 2017 portant modification de l'arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation au sein de l'enseignement agricole

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 juillet 2016

Art. null

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.