Article 2 du Arrêté du 10 novembre 2017 portant modification de l'arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation au sein de l'enseignement agricole
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2016
Art. null
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 13 juillet 2016 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation au sein de l'enseignement agricole
- Cite Code de l'éducation art. R421-79
- Cite Code de l'éducation art. R421-79
- Cite Code de l'éducation art. R421-79
- Cite Code de l'éducation art. R421-79
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.