Article 3 du Arrêté du 20 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports
Version à venir, en vigueur à compter du
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 novembre 2006
Art. 3-1
Textes liés
Cité ou modifié par
- Modifie Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "animation socio-éducative ou culturelle" délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports art. 3-1
- Cite Code du sport art. A212-41
- Cite Code du sport art. A212-41
- Cite Code du sport art. A212-41
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.