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À venir

Article 1 du Décret n° 2017-1059 du 10 mai 2017 relatif à la Conférence permanente du sport féminin

Version à venir, en vigueur à compter du

A modifié les dispositions suivantes :

- Code du sport.

Sct. Section 5 : La Conférence permanente du sport féminin, Art. D142-39, Art. D142-40, Art. D142-41, Art. D142-42

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Cité ou modifié par

Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 22 novembre 2026.