Article 5 du Arrêté du 10 octobre 2016 portant création de la mention « escrime » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Version en vigueur du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2026
Les référentiels professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.
Textes liés
Cité ou modifié par
- Abroge Arrêté du 18 novembre 2024 fixant la date de fin d'ouverture de sessions de formation conduisant à certaines mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif », et du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », et fixant la date d'abrogations desdites mentions art. 2
- Cite Code du sport art. D212-22
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
- Cite Code du sport art. D212-23
Source : Légifrance (DILA), base LEGI. Page mise à jour le 21 novembre 2026.